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title: "Conditions Générales de Vente | AOV Digital"
description: "Conditions générales de vente de AOV Digital. Modalités de nos prestations de services digitaux."
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AOV Digital 

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AOV Digital

# Conditions Générales

Dernière mise à jour : Janvier 2025

01 

## Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre AOV Digital et ses clients dans le cadre de prestations de services digitaux.

02 

## Services proposés

AOV Digital propose des services de stratégie digitale, création de contenu, développement web et accompagnement marketing.

Chaque prestation fait l'objet d'un devis détaillé préalablement accepté par le client.

03 

## Devis et commandes

-   Les devis sont valables 30 jours à compter de leur date d'émission
-   Toute commande implique l'acceptation des présentes conditions générales
-   Les modifications de commande doivent faire l'objet d'un avenant écrit

04 

## Tarifs et paiement

Les prix sont indiqués en francs suisses (CHF) ou en euros (EUR) hors taxes. La TVA applicable sera ajoutée selon la législation en vigueur.

Sauf mention contraire, les paiements s'effectuent selon les modalités définies dans le devis : acompte à la commande et solde à la livraison.

05 

## Délais de réalisation

Les délais de réalisation sont indicatifs et dépendent de la complexité du projet. Tout retard ne peut donner lieu à des dommages et intérêts sauf accord contraire.

06 

## Propriété intellectuelle

Les créations réalisées par AOV Digital restent sa propriété jusqu'au paiement intégral de la prestation.

Après paiement complet, les droits d'utilisation sont transférés au client selon les termes définis dans le devis.

07 

## Confidentialité

AOV Digital s'engage à traiter de manière confidentielle toutes les informations communiquées par le client dans le cadre de la prestation.

08 

## Responsabilité

La responsabilité de AOV Digital est limitée au montant de la prestation. AOV Digital ne saurait être tenu responsable des dommages indirects ou consécutifs.

09 

## Résiliation

En cas de résiliation anticipée par le client, les sommes versées restent acquises à AOV Digital.

AOV Digital se réserve le droit de suspendre ou résilier la prestation en cas de non-paiement.

10 

## Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit suisse. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Genève.

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